APTUNION INDUSTRIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1398773
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2027
Présentation de la marque LES FLEURONS D'APT
Déposée le 4 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTUNION INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES FLEURONS D'APT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APTUNION INDUSTRIE domicilié(e) Quartier de Salignan - 84400 - APT - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 635 407 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque LES FLEURONS D'APT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APTUNION INDUSTRIE, Société par actions simplifiée à associé unique - Quartier de Salignan - 84400 - APT - France - SIREN 804635407
CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation n°2080918 - Publication au BOPI 1997-04
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2329084 - Publication au BOPI 2006-12-11
Inscription le 26 août 1999 - Changement de dénomination n°283677 - Publication au BOPI 1999-08-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Inscription le 28 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624907 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-28
Inscription le 15 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688963 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2017 n°2638264 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-24
Fruits confits, semi-confits ou frais conservés à l'alcool, fruits confits glacés ou égouttés, pâtes de fruits, calissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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